Texte Intégral du Discours du Trône
"Louange à Dieu.
Prière et salut sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons.
Cher peuple,
C'est pour nous un motif de joie et de fierté que de célébrer le douzième anniversaire de Notre accession au Trône, sous l'égide de la nouvelle Constitution du Royaume. Cette Constitution, la Nation, Roi et peuple, a choisi, par voie référendaire, de la faire sienne, en tant qu'engagement contractuel rénové, qui consacre le pacte indéfectible scellé entre le Trône et le peuple. D'emblée, Nous tenons à saluer la participation massive et la forte adhésion à ce processus de l'ensemble du peuple marocain, que ce soit dans les villes ou les campagnes, à l'intérieur ou à l'extérieur du Royaume. Qu'il s'agisse d'individus, de groupes, d'hommes, de femmes, de jeunes ou de moins jeunes, que ce soit les partis politiques, les syndicats ou les associations, ou encore la Commission consultative de révision de la Constitution, le Mécanisme politique de suivi et de concertation au sujet de la réforme constitutionnelle ou les élites intellectuelles, tous ont apporté leur concours à la réalisation de cette grande mutation, rendue possible par une volonté nationale indépendante. C'est dire la fierté qu'en tirent les Marocains tous ensemble et l'estime internationale portée à l'originalité de ce modèle marocain. Nous voulons également rendre hommage à toutes les autorités publiques et les représentations diplomatiques du Royaume, pour les efforts inlassables qu'elles ont déployés afin d'assurer la bonne organisation de ce référendum constitutionnel, dans le plein respect de la loi et des impératifs de probité, de transparence et de neutralité. Maintenant que le peuple marocain a tranché, en adoptant une nouvelle Constitution à teneur fort avancée, celle-ci s'affirme désormais comme une Constitution pour tous les Marocains. Nous avons ainsi jugé opportun de Nous concentrer, dans le Discours que Nous t'adressons aujourd'hui, sur l'étape consécutive à celle de son adoption. Il s'agit, en l'occurrence, d'assurer la mise en oeuvre optimale, dans sa lettre et dans son esprit, de cette Constitution qui Nous engage et dont Nous sommes le garant, veillant à sa bonne application. Mais toute Constitution, aussi parfaite qu'elle puisse être, n'est ni une fin en soi, ni même le terme d'un parcours. Elle constitue plutôt une base solide pour un nouveau pacte constitutionnel marquant la volonté d'aller de l'avant dans la mise en place d'institutions efficientes et crédibles, en vue de la consolidation de l'Etat de droit et des droits de l'Homme, de la bonne gouvernance et du développement. Cependant, ces institutions, quelle qu'en soit l'efficacité, risquent de demeurer purement formelles tant que leur action ne produira pas ses effets sur la Patrie, en termes de préservation de sa souveraineté, sa sécurité et son unité, et en matière de développement et de progrès, et tant qu'elle n'aura pas d'impact sur les citoyens, en leur assurant liberté, égalité, dignité et justice sociale. Certes, nous avons, cher peuple, réalisé notre grande ambition nationale, qui est d'accéder à une nouvelle ère démocratique. Pour autant, le grand défi qui reste à relever est celui de la qualification et de la mobilisation de tous les acteurs, de sorte que cette Constitution devienne une réalité concrète, et une pratique quotidienne qui reflète la démocratisation de l'Etat et de la société à la fois, tout en ouvrant de vastes perspectives prometteuses d'une vie libre et digne, surtout pour nos jeunes et pour les catégories populaires les plus démunies. Pour relever les défis de la phase suivante, notre grand atout demeure notre foi inébranlable dans les constantes nationales et notre confiance totale en nous-mêmes, en nos capacités propres, en la crédibilité de nos institutions, la pertinence de nos choix et le dynamisme de notre société. Il tient aussi au travail assidu et à l'exploitation judicieuse du climat de confiance qu'est venue consacrer l'approbation populaire massive de la Constitution. Cher peuple, pour accomplir notre mission constitutionnelle qui consiste notamment à garantir le bon fonctionnement des institutions constitutionnelles, il Nous appartient, avant tout, dans cette étape importante, de veiller à leur mise en place, dans les plus brefs délais et dans de bonnes conditions, sur la base des trois fondamentaux suivants:
- Premièrement : Attachement à la suprématie de l'esprit et de la lettre de la Constitution, unique voie judicieuse pour son application. Par conséquent, Nous considérons que toute pratique ou interprétation incompatible avec son essence démocratique, constituerait une transgression inacceptable, contraire à la volonté commune du Roi et du peuple.
- Deuxièmement : Nécessité de créer un climat politique sain, digne du Maroc nouveau, issu de cette Constitution, un Maroc plein d'assurance, d'ardeur au travail, d'audace et de volontarisme, un Maroc totalement mobilisé, animé par l'espoir et la volonté de traduire sur le terrain, de façon tangible, l'essence et la substance de cette Constitution avancée.
- Troisièmement : Nécessité d'oeuvrer, dans un esprit consensuel positif, à l'opérationnalisation des institutions constitutionnelles, en veillant à l'adoption des textes juridiques nécessaires et à la mise en oeuvre des réformes politiques requises. Celles-ci devraient, en effet, favoriser l'émergence d'un paysage politique et institutionnel nouveau et sain, qui soit digne de notre Constitution avancée, et de nature à prévenir la reproduction des travers et des dysfonctionnements affectant le paysage politique actuel. En effet, tout atermoiement risque d'hypothéquer cette dynamique de confiance et de dilapider les opportunités qu'offre la nouvelle réforme en matière de développement et pour réunir les conditions d'une vie décente pour Notre peuple vaillant. De plus, tout retard serait incompatible avec les dispositions transitoires de la Constitution qui, par définition, ont un caractère provisoire.
Nous appelons donc tous les acteurs concernés à adopter un échéancier rigoureux qui leur permette, à eux et à tous les citoyens, de disposer d'une vision claire du processus de mise en place des institutions constitutionnelles, à court et moyen terme.
- A court terme, la priorité devrait être donnée à l'adoption des nouvelles lois relatives aux institutions législatives, exécutives et judiciaires.
A cet égard, il importe de commencer par l'élection de la nouvelle Chambre des Représentants, pour que Nous procédions, sur la base des résultats du scrutin y afférent, et conformément aux dispositions de la Constitution, à la nomination du Chef de gouvernement, au sein du parti qui sera arrivé en tête de ces élections, et aussi pour pouvoir former, par la grâce de Dieu, un nouveau gouvernement issu d'une majorité parlementaire solidaire et homogène.
Quant à la Chambre des Conseillers, sa mise en place est subordonnée à l'adoption des lois organiques et autres textes législatifs relatifs à la régionalisation avancée, aux différentes collectivités territoriales et à la deuxième Chambre. Elle est également tributaire de l'organisation, selon un calendrier précis, des échéances électorales y afférentes, lesquelles seront bouclées par l'installation de la Chambre des Conseillers, dans sa nouvelle composition, avant fin 2012.
A ce propos, Nous exhortons tous les acteurs concernés à oeuvrer de façon constructive, pour réunir les conditions appropriées afin que ce processus électoral à paliers multiples et successifs, se déroule dans le respect des valeurs de probité et de transparence. Nous les engageons à faire preuve d'un sens élevé des responsabilités et à faire prévaloir les intérêts supérieurs de la nation et des citoyens, sur toute autre considération.
La Constitution ayant consacré l'instauration d'un pouvoir judiciaire indépendant, il faudra s'atteler, à brève échéance, à l'adoption des textes législatifs relatifs au Conseil supérieur du pouvoir judiciaire et à la Cour Constitutionnelle.
- S'agissant du moyen terme, la mise à niveau législative globale reste l'un des principaux chantiers qu'il appartient au gouvernement et au parlement de mettre en marche avant la fin de la prochaine législature. D'où la nécessité de mettre au point une feuille de route rigoureuse pour l'élaboration et l'adoption des différentes lois organiques, et la mise en place des différentes institutions dédiées aux droits de l'Homme et celles vouées au développement. S'il est naturel qu'une application optimale de la nouvelle Constitution bute, à l'instar de tout processus historique, sur quelques difficultés et autres écueils, il n'en demeure pas moins qu'il appartient à tous, chacun pour ce qui le concerne, de s'impliquer dans une mobilisation tous azimuts et de s'investir de façon citoyenne et engagée, dans la construction de cet édifice constitutionnel avancé. La confiance et l'adhésion à l'action collective doivent prévaloir sur les tentations démobilisatrices, démoralisantes et nihilistes, et sur les pratiques mystificatrices éculées.
Cher peuple,
Le parachèvement de la construction de l'édifice institutionnel et du dispositif dédié au développement, que prévoit la nouvelle Constitution, demeure tributaire de l'action résolue qui devra être engagée pour assurer une mise à niveau profonde et effective du paysage politique, et pour mettre à profit ce climat de confiance afin de rendre ses lettres de noblesse à l'action politique dans notre pays. A ce propos, les partis politiques, majorité et opposition confondues, dont la nouvelle Constitution est venue conforter le statut comme acteurs centraux dans le processus démocratique, sont appelés à redoubler d'efforts pour favoriser la réconciliation des citoyens, surtout les jeunes, avec l'action politique dans sa noble acception patriotique. Celle-ci devrait se déployer aussi bien au sein des partis -auxquels la Constitution a confié la mission de contribuer à l'expression de la volonté des électeurs- à travers l'adhésion aux institutions gouvernementales exerçant le pouvoir exécutif, ou de l'institution parlementaire, qui dispose de larges pouvoirs législatifs et de contrôle, ou encore au sein des instances et des mécanismes de démocratie locale, participative et citoyenne. Dans le même ordre d'idées, le nouveau dispositif constitutionnel requiert des acteurs politiques de rivaliser d'ardeur pour mettre au point des projets sociétaux distinctifs, et les traduire en programmes de développement créatifs et réalistes, et aussi pour choisir des élites qualifiées, aptes à assurer une bonne gestion de la chose publique, aux niveaux national, régional et local. Cependant, la consécration constitutionnelle du principe liant le pouvoir de décision politique au verdict des urnes, assigne aux citoyennes et citoyens la lourde tâche d'opérer un choix judicieux de leurs représentants. En effet, il faut que chacun ait conscience que ce sont les partis, avec les choix voulus par le peuple et par les institutions issues de sa volonté, qui assumeront le pouvoir au nom de ce peuple, et prendront, selon les choix qu'il aura faits, les décisions concernant la gestion des affaires publiques, tout au long de leur mandat.
Il appartient également aux élus de garder à l'esprit que la concomitance de la responsabilité et de la reddition des comptes est devenue une règle ayant une prééminence constitutionnelle, une sanction légale et des normes morales contraignantes. Parallèlement, il faudra veiller à rendre effective la consécration constitutionnelle du rôle assigné à la société civile et aux médias dans la construction politique et dans les domaines des droits de l'Homme et du développement. Ils devraient ainsi pouvoir assumer efficacement leurs responsabilités en tant que force de proposition, et comme levier efficient et partenaire fondamental dans le processus de consolidation de cette construction.
Cher peuple,
Le nouveau pacte constitutionnel et politique -avec ce qu'il garantit comme dispositif intégré de droits de l'Homme et de devoirs de citoyenneté- risque d'être purement formel, s'il ne s'accompagne de l'émergence d'un contrat social et économique solidaire, permettant à chaque citoyenne et chaque citoyen de ressentir l'impact positif de l'exercice de ces droits sur leur quotidien et sur la dynamique de progrès que connaît leur pays. C'est pourquoi la mise en oeuvre des mécanismes prévus par la nouvelle Constitution ne devrait pas nous faire perdre de vue la nécessité de poursuivre les efforts engagés en matière de développement. Mieux encore, le nouveau texte constitutionnel devrait, au regard de l'impératif de bonne gouvernance qu'il implique, constituer un puissant levier pour accélérer le rythme de ce processus, tout en veillant à la préservation des équilibres macro-économiques et financiers, devenue, désormais, une règle constitutionnelle.
De même, l'élargissement du domaine des droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux, énoncé dans la nouvelle Constitution, implique le devoir de persister à relever le plus grand de tous les défis, à savoir la lutte contre le chômage, la pauvreté, la précarité et l'analphabétisme. Il faudra, donc, lancer, à cet effet, une nouvelle génération de réformes profondes, propres à faciliter pour chaque citoyen les conditions d'accès à ce qui fait l'essence des droits précités, en l'occurrence un enseignement utile, un emploi productif, une couverture médicale efficiente, un logement décent et un environnement sain, outre un développement humain, assuré notamment à travers la poursuite de la réalisation optimale des programmes de l'Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH).
La même exigence s'impose en ce qui concerne le nouveau pacte économique qui implique le devoir d'être attentif à l'appareil de production, et de stimuler l'esprit d'initiative et la libre entreprise, en s'attachant notamment à encourager les PME. Cette démarche est en accord avec l'esprit de la nouvelle Constitution qui consacre l'Etat de droit dans le domaine des affaires, prévoit une série de droits et institue un certain nombre d'instances économiques.
Celles-ci sont chargées de garantir la liberté d'entreprendre et les conditions d'une concurrence loyale, ainsi que la mobilisation des dispositifs de moralisation de la vie publique et des moyens de lutte contre le monopole, les privilèges indus, l'économie de rente, la gabegie et la corruption.
Cher peuple,
La nouvelle loi suprême du Royaume, qui consacre l'attachement aux référentiels et aux idéaux universels, et affirme la prééminence des conventions et traités internationaux -dûment ratifiés par le Royaume- par rapport aux législations nationales, constitue un puissant levier pour la diplomatie nationale dans l'action qu'elle mène au service des intérêts supérieurs et des causes justes du Maroc, et pour un rayonnement accru du Royaume à l'échelle régionale et internationale.
En posant les piliers de la régionalisation élargie et de la démocratie territoriale à l'échelle de toutes les régions du Royaume, avec à leur tête nos provinces du Sud, la remarquable évolution enregistrée sur le plan institutionnel et en matière de bonne gouvernance et de développement va constituer, Nous en sommes persuadé, un puissant soutien à l'Initiative d'Autonomie en tant que solution politique et définitive au conflit artificiel suscité autour de notre Sahara, solution qui doit être recherchée à travers une négociation responsable, animée par un esprit de consensus et de réalisme, dans le cadre des Nations Unies et en collaboration avec son Secrétaire général et l'envoyé spécial de celui-ci.
A cet égard, Nous réaffirmons que la question de notre intégrité territoriale restera la priorité des priorités dans notre politique intérieure et extérieure. Nous réitérons, par conséquent, notre volonté de maintenir le cap et continuer à défendre notre souveraineté et l'intégrité de notre territoire qui ne souffrent aucun marchandage.
Partant des constantes de notre politique extérieure, que Nous nous sommes employé, depuis Notre accession au Trône, à conforter et à consolider, Nous sommes résolu à aller de l'avant dans l'action que Nous menons au service des intérêts supérieurs de la Nation.
C'est dans cet esprit que Nous oeuvrons au raffermissement des liens inhérents à l'appartenance régionale de notre pays et au développement de ses relations internationales, qui doit être poursuivi, quelles que soient les contraintes liées à une conjoncture internationale agitée et à un contexte régional difficile.
La consolidation de l'adhésion du Maroc au dispositif international des droits de l'Homme, à travers notamment la consécration constitutionnelle des règles de bonne gouvernance, est de nature à conforter la crédibilité de notre pays en tant que partenaire économique jouissant d'une forte attractivité en matière d'investissement. Pour cela, il dispose d'un atout majeur, en l'occurrence les partenariats et accords de libre-échange conclus aussi bien avec des pays et groupements situés dans notre voisinage immédiat, qu'avec d'autres grandes puissances économiques.
En ce qui concerne les liens du Maroc en rapport avec son appartenance régionale, nous demeurerons attachés à la construction de l'Union Maghrébine en tant que choix stratégique et projet intégrateur incontournable, et oeuvrerons avec toute la détermination et la persévérance requises pour venir à bout des obstacles qui entravent, hélas, la mise en oeuvre de ce projet dans le cadre d'un processus sain et cohérent.
Le Maroc ne ménagera donc aucun effort pour développer ses relations bilatérales avec les pays de la région. A cet égard, nous prenons acte de l'évolution positive que connaissent les rencontres ministérielles et sectorielles en cours, convenues avec l'Algérie.
Fidèle aux liens séculaires de fraternité qui unissent nos deux peuples et soucieux de répondre aux aspirations des générations montantes, Nous tenons à l'amorce d'une nouvelle dynamique ouverte sur le règlement de tous les problèmes en suspens, en prélude à une normalisation totale des relations bilatérales entre nos deux pays frères, y compris la réouverture des frontières terrestres. Cette démarche exclut tout immobilisme ou ostracisme incompatible avec les liens de bon voisinage, l'impératif d'intégration maghrébine et avec les attentes de la communauté internationale et de notre espace régional.
En ce qui concerne son appartenance arabo-islamique, le Maroc, qui suit avec préoccupation les mutations à l'oeuvre dans certains pays arabes frères, estime que, pour contenir les risques qui mettent en péril la sécurité et l'intégrité territoriale des pays, il n'y a d'autre choix que de prendre à bras le corps les problématiques et les défis qui sont les nôtres. Il faudrait, à cet égard, faire preuve d'audace et de vision prospective, privilégiant le dialogue consensuel constructif et excluant les approches classiques ayant démontré leurs limites et leur inanité.
Servir, dans ce sens, les intérêts vitaux de la nation arabe exige, avant tout, de se prévaloir de l'esprit de coopération, ainsi que de leurs complémentarités et des possibilités d'un partenariat optimal entre toutes les composantes et les ensembles régionaux du monde arabe.
La cause palestinienne demeure en tête de nos préoccupations, surtout dans cette conjoncture qui voit naître de grands espoirs suscités par les positions constructives de certaines grandes puissances mondiales et par les retombées escomptées de la réconciliation inter-palestinienne.
En Notre qualité de Président du Comité Al-Qods, Nous lançons un appel au Quartet pour qu'il prenne ses responsabilités en cette phase critique du conflit israélo-palestinien. Nous réaffirmons, à cet égard, que l'avènement d'une paix juste, durable et globale au Moyen-Orient passe par la nécessité de garantir le droit de tous les peuples de la région à la liberté, à la stabilité et à la prospérité, outre l'instauration d'un Etat palestinien indépendant et viable, avec Al-Qods-Est pour capitale.
Pour ce qui est de nos relations en rapport avec notre prolongement africain, qui constitue un espace d'opportunités prometteuses, nous tenons à suivre, en la matière, une approche sans cesse renouvelée, se fondant sur le principe de solidarité et la consolidation de la sécurité et de la stabilité, notamment dans la région sub-saharienne et du Sahel. Cette approche vise également la création des conditions d'un développement humain, à même de permettre l'amélioration du vécu du citoyen africain, conformément aux Objectifs du Millénaire pour le Développement. Par ailleurs, les événements et les changements qui se déroulent actuellement au sud de la Méditerranée, confirment la nécessité d'opérer un saut qualitatif dans les processus de partenariat Nord-Sud, afin de créer un espace économique et humain solidaire et harmonieux, dont les peuples se partagent les valeurs de démocratie et le fruit du co-développement.
Le partenariat entre le Maroc et l'Union Européenne, dans ses différentes dimensions, pourrait être une source d'inspiration pour l'élaboration de cette approche équilibrée et mutuellement bénéfique.
Le Maroc continuera à coopérer avec ses autres partenaires dans les continents américain et asiatique, dans le cadre de partenariats stratégiques fructueux et de manière à imprimer un dynamisme accru à tous nos partenariats à travers le monde.
Cher peuple,
En ce moment historique qui se distingue par l'avènement d'une nouvelle ère constitutionnelle, Nous avons une pensée émue et déférente pour la mémoire immaculée de Notre Vénéré Grand-Père, héros de la libération et de l'indépendance, feu Sa Majesté le Roi Mohammed V, et de Notre Auguste Père, feu Sa Majesté le Roi Hassan II, bâtisseur de l'Etat marocain moderne, ainsi que de tous les braves martyrs de la patrie, que Dieu les ait en Sa sainte miséricorde.
De même, Nous rendons hommage à nos Forces Armées Royales, à la Gendarmerie Royale, à la Sûreté Nationale, à l'Administration territoriale, aux Forces Auxiliaires et à la Protection civile, pour leur dévouement et leur mobilisation constante, sous Notre commandement, pour la défense de l'intégrité territoriale et de la souveraineté de la Patrie et la préservation de sa sécurité et sa stabilité.
Cher peuple,
A chaque époque ses hommes et ses femmes, et à chaque nouvelle ère ses institutions et ses instances. Cette maxime s'applique parfaitement à la Constitution de 2011. Ainsi, et dans la mesure où c'est une Constitution avancée, relevant d'une nouvelle génération de Constitutions, elle requiert aussi une nouvelle génération d'élites qualifiées, imprégnées de culture et d'éthique politiques nouvelles. Ces élites se doivent de faire preuve de patriotisme, de citoyenneté responsable et d'un sens élevé des responsabilités et de l'intérêt général.
Cette Constitution requiert également des politiques audacieuses, propres à préserver les acquis, à corriger les dysfonctionnements et à faire aboutir les réformes globales. Telle est la voie judicieuse à suivre pour concrétiser notre aspiration commune à édifier un Maroc nouveau, uni, démocratique et avancé, garantissant à tous ses enfants une citoyenneté pleine et entière, préservant leur dignité et sauvegardant l'unité et la souveraineté de la patrie. "Seigneur, accorde-nous Ta miséricorde, et assure-nous la droiture dans notre conduite".
Véridique est la parole de Dieu.
Wassalamou alaikoum wa rahmatoullahi wabarakatouh".